Mentions légales

mentions legales

Voici les mentions légales de AVAMA, conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, vous informent que :
Entité juridique : B612, 3 RUE TARFAYA, 31400 TOULOUSE
SIREN : 923696140
SIRET du siège social : 92369614000014
Code NAF/APE : 85.42Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR95923696140
Hébergeur : OVH
Directrice de la publication :  Evelyne Poyet  vous pouvez lui envoyer un mail à webmaster@avama.org
Conception Graphique Site : Solène Giordanengo
Crédits photos : Campus AVAMA
L’accès et l’Utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes, regroupées en trois thèmes :

I. Propriété Intellectuelle

Les données contenues dans le présent site sont protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.
Ces données sont diverses : textes, slogans, logos, icônes, images, photographies et vidéos, musiques, graphismes et toute production artistique.
AVAMA, consent aux utilisateurs un droit d’usage privé sur le contenu du site. Ceci, en sa qualité d’éditeur du site. De ce fait, les utilisateurs s’engagent à ne pas reproduire, rediffuser même de façon modifiée le contenu du site sans autorisation expresse de l’éditeur. Cette autorisation pourra être demandée à qualite@avama.org par mail.

Cependant, toute demande pour un usage autre que privé ne pourra se voir donner une réponse favorable. Ainsi, recopier tout ou partie du site sur un autre site pourra donner lieu à des poursuites.

AVAMA déclare ne pouvoir être tenus responsables des utilisations faites des données accessibles sur le site.
Enfin, toute création d’un lien hypertexte d’un site internet vers le site devra faire l’objet d’une autorisation expresse écrite d’AVAMA. La demande d’autorisation sera à demander par mail à qualite@avama.org . Une non réponse d’AVAMA doit s’interpréter comme un refus formel.

II. Garanties

AVAMA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et conforme qui soit. Cependant, ils ne peuvent garantir l’exhaustivité et l’exactitude de chaque information diffusée sur le site.

Par conséquent, AVAMA ne saurait donc être tenus pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site. AVAMA incite les utilisateurs du site à valider lesdites informations avec d’autres sources.

Enfin, AVAMA n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertexte, et déclinent toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

III. Protection des Données Personnelles et Cookies

En consultant le site internet d’AVAMA, vous êtes, de fait, exposé au dépôt de cookies ou de traceurs sur votre terminal, que ce soit directement (par le site lui-même) ou indirectement (par des services tiers).

Ce dépôt permet le stockage d’informations sur votre terminal ou l’accès à des informations déjà stockées, pour garantir un fonctionnement optimal du site ou suivre vos activités sur Internet.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour garantir un fonctionnement optimal du site, réaliser des statistiques de visites et vous proposer des offres ciblées, adaptées à vos centres d’intérêts.

Établissements d’enseignement Supérieur Technique Privé
Organisme de formation
Mise à jour du site : septembre 2023
Pour toute réclamation, merci de cliquer sur ce lien (formulaire réclamation)

Retour en haut
Aller au contenu principal